Quoi de neuf

Mise en place du blog de l'ASA

 

Archives

Mise à jour matrice cadastrale de l'AsA

Publié le 19/01/2017

Le secrétariat est en train de procéder à la mise à jour, des parcelles incluent dans le périmètre de l'ASA auprès des services du cadastre, les

adhérents sont invités à faire part des ventes de parcelles intervenues depuis l'envoi du rôle 2016 et avant l'envoi du rôle 2017 (avril/ mai et juin 2017).

Envoyer à un ami

* champs obligatoires

* champs obligatoires

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de votre demande. Le destinataire des données est ASA Canal Vernet et Pia. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à ASA Canal Vernet et Pia, 16 Avenue Joffre - 66380 Pia. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. »

Retour à la page précédente